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ÉDITEUR DU SITE

CÔTÉ PRO
Vincent Lemaine - Expert en Êvaluation, Cession d'Entreprises & Biens Immobiliers -
15 Chemin Des Dames, 29260 LESNEVEN
Bureau 02 98 83 51 37 - Fax 02 56 31 85 11 - Mobile : 06 15 18 14 53

 

E mail : vincent.lemaine@sfr.fr

Date de mise en ligne : juin 2009
Directeur de la publication : Vincent LEMAINE
Webmaster : Vincent LEMAINE

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique :  Christelle Querré-Fariault, Stéphane Péron


CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
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RESPONSABILITÉ
La responsabilité de CÔTÉ PRO ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site,CÔTÉ PRO ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du sitewww.cotepro-commerce.comy compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de CÔTÉ PRO. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de CÔTÉ PRO.

Le logiciel est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

CRÉDITS PHOTO
©FranckBoston-Fotolia.com; ©BernardBailly-Fotolia.com; ©Bright1-Fotolia.com-; © RomanSakhno-Fotolia.com; © ghighimor-Fotolia.com

DURÉE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par CÔTÉ PRO sur le site www.cotepro-commerce.com

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.